COMPAGNIE MANIE

MENTIONS LEGALES

Editeur du site 

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Le site est édité par la Compagnie Manie, association loi 1901.

7 allée de Saint Nazaire – 21000 DIJON

production.manie@gmail.com

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Conception site

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Site réalisé par Borderieux Alexia, via la plateforme WIX.

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Hébergement 

Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

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Droit d’auteur

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Ce site relève de la législation française concernant le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

• Article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle

Respect de la vie privé

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Le site respecte la vie privée de l’utilisateur, en conformité avec les lois :

• Article 9 du code civil

• Article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme

• Loi du 6 janvier 1978 (n° 78-17 du 6.1.78), modifiée par la loi du 6 août 2004 (n° 2004-801), qui porte sur la création et l'usage de fichiers, notamment informatiques.

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Licence

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La Compagnie Manie possède la licence : Licence 2-11147773