MENTIONS LEGALES
Editeur du site
Le site est édité par la Compagnie Manie, association loi 1901.
7 allée de Saint Nazaire – 21000 DIJON
Conception site
Site réalisé par Borderieux Alexia, via la plateforme WIX.
Hébergement
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Droit d’auteur
Ce site relève de la législation française concernant le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.
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Article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle
Respect de la vie privé
Le site respecte la vie privée de l’utilisateur, en conformité avec les lois :
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Article 9 du code civil
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Article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme
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Loi du 6 janvier 1978 (n° 78-17 du 6.1.78), modifiée par la loi du 6 août 2004 (n° 2004-801), qui porte sur la création et l'usage de fichiers, notamment informatiques.
Licence
La Compagnie Manie possède la licence : Licence 2-11147773